LES METAMORPHOSES DE LA MARQUE
EPITOUL 4 JUIN 2010 Toulouse
Université Toulouse 1 Capitole
PROGRAMME DU COLLOQUE
8h30 Accueil des participants
9h00 Allocution d’ouverture par Bruno Sire, Président de l’Université Toulouse 1 Capitole
Propos introductif par Jacques Larrieu, Professeur, Président de l’IFR Droit,
Co-Directeur Master Propriété Intellectuelle, Université Toulouse 1 Capitole
EVOLUTION DES FORMES ET DES MISSIONS
Présidence : Christian Le Stanc, Professeur Université Montpellier 1, CEIPI Strasbourg, Avocat
® 9H30 Marques atypiques
Pascale Tréfigny, Maître de Conférences, Dir.Adj. du CUERPI, Université Grenoble II et
Isabelle Meunier-Cœur, Conseil en Propriété Industrielle, Cabinet Plasseraud, Lyon
10h00 PANEL 1
® Marque et marketing
Stéphane Magne, Maître de Conférences, Institut d’Administration des Entreprises,Toulouse
® Les nouvelles fonctions de la marque
Jacques Larrieu, Professeur, Université Toulouse 1, CDA/Epitoul
® Discutants :
Audrey Plantureux, responsable PI, Ste Sage
Paul Cohen, Ste Flowers Campings
11h00 Pause - Collation
11h20 PANEL 2
® Marque, concurrence, consommation
Jérôme Julien,Professeur, Université de Brest
® La marque dans le portefeuille de titres de propriété intellectuelle
Claude Crampes, Professeur Université Toulouse 1, Toulouse School of Economics
® Discutants :
Pierrick Rousseau, Laboratoire Pierre Fabre
René Chelle, AB7 Industries, Toulouse
Heike Blum, Avocat, Allemagne
12h45 à 14h15 Déjeuner
EVOLUTION DU REGIME
Présidence : Robert Kovar, Professeur émérite, Université de Strasbourg
14h30 PANEL 3
® Les relations droit des marques/droit de la concurrence déloyale
Robert Kovar, Professeur émérite, Université de Strasbourg
® Enregistrement et opposition
Valérie Astic,Déléguée Régionale adjointe, INPI
® Compétence juridictionnelle et pratique professionnelle
Maître Nicolas Morvilliers, Avocat au Barreau de Toulouse
® Discutants :
Maître Béatrice Ravina-Thulliez, Avocat au Barreau de Toulouse
Ollivier Joulin, Vice-Président du Tribunal de Grande Instance de Bordeaux, première chambre civile
EVOLUTION DES ATTEINTES A LA MARQUE ET DE LEUR SANCTION
16h00 PANEL 4
® Nouveaux visages de la contrefaçon
Alexandra Mendoza-Caminade, Maître de Conférences, Université Toulouse 1, CDA/Epitoul
® Nouveaux modes de règlement des litiges
Céline Castets-Renard, Maître de Conférences, Université Toulouse 1, IRDEIC/Epitoul
® Discutants :
Christian Le Stanc, Professeur Université Montpellier 1
Maître Eric Junca, Cabinet Junca, Avocat au Barreau de Toulouse
Clôture des travaux